Conseil Municipal
28 septembre à 20h00 min - 23h00 min
Lundi 28 septembre 2026 à 20h00 à la Mairie de Fontenay le Pesnel
Ordre du jour
– Approbation du Procès-verbal du 06 juillet 2026
– Modification de la délibération 13-2026 concernant les délégations consenties au Maire
– Tarifs et règlement de location des salles
– Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
– Tarifs et durée des concession du cimetière Saint Aubin
– Création de la commission municipale « Patrimoine et Mémoire »
– Modification budgétaire, création opération 31 – Vestiaires Football – opération 32 réhabilitation de la salle polyvalente
– Devis : reprise de bordure et revêtement trottoir Rue de l’école
Questions et informations diverses
– Bac jaune route de Tessel
– Arrêté de périmètre de sécurité « Tour Saint Martin »
– Point vestiaires foot (études préliminaires)
– Point Pumptrack
– Travaux divers (pluvial, aire de stockage, voirie)
– Pole périscolaire
– Etude concernant la mise en place du WIFI public
– Etude concernant le raccordement au réseau informatique de la Mairie des bâtiments publics et du Pôle commercial
– Pertinence de la mise à disposition d’un Cloud pour les conseillers municipaux
Le Maire,
Christian GUESDON